7.1. Les élèves veillent à réaliser le projet éducatif de l'école en collaboration avec leurs condisciples, les éducateurs, les professeurs et la direction.
L'attitude de respect vis-à-vis des autres fait partie du comportement quotidien, chacun garde propres les lieux qu'il fréquente.  De même, les élèves respectent le matériel qu'ils utilisent, celui de leurs condisciples et les travaux exposés.  Les dégâts causés volontairement ou par négligence au mobilier, à l'équipement ou aux bâtiments seront réparés aux frais des élèves qui les ont causés.  Un travail d’intérêt général pourra aussi être imposé.

7.2. Le matériel permettant de taguer (bombe, pochoir, …) est interdit à l’école.  L’élève qui en apporte sera sanctionné notamment par du travail d’intérêt général.

7.3. De même à l’extérieur de l’école : les élèves veillent à respecter l’environnement et les riverains.  Ils ne s’installent pas sur les seuils de portes ou de fenêtres et à fortiori n’y mangent pas.  Ils veillent à ne pas laisser leurs déchets (mégots, papiers gras, …) derrière eux. Un comportement dérangeant à l'égard des riverains sera sanctionné notamment par du travail d'intérêt général.

7.4. La détention et la consommation de toute substance telle que l'alcool, le cannabis, la marijuana, ou tout autre produit qui empêche l’élève de suivre valablement les cours et d'entretenir des relations sereines avec les autres sont interdites dans l'Institut, dans le voisinage de celui-ci ou lorsque l’élève est placé sous la responsabilité d’un membre du personnel.  Dans les mêmes conditions, tout élève surpris sous l'influence d'une de ces substances s'expose à des sanctions disciplinaires.

7.5. Le non respect des dispositions du présent règlement peut entraîner l'application des sanctions disciplinaires suivantes : le rappel à l'ordre, la retenue à l'école, l'exclusion temporaire, l'exclusion définitive, prononcées par le chef d’établissement.  L'exclusion temporaire ne peut, dans le courant d'une même année scolaire, dépasser 12 demi-journées.

7.6. Un élève régulièrement inscrit peut être exclu définitivement si les faits dont il s'est rendu coupable portant atteinte à l'intégrité psychologique ou morale d'un membre du personnel ou d'un élève, compromettent l'organisation ou la bonne marche de l'établissement ou lui font subir un préjudice matériel ou moral grave.

Sont, entre autres, considérés tels :

1. tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève, à un membre du personnel ou à toute personne autorisée à pénétrer au sein de l'Institut, dans l'enceinte de l'établissement ou hors de celui-ci, et ayant entraîné une incapacité de travail ou de suivre les cours même limitée dans le temps ;
2. l'introduction ou la détention par un élève au sein de l'établissement ou dans son voisinage de quelque arme que ce soit ;
3. toute manipulation hors de son  usage didactique d'un instrument utilisé dans le cadre de certains cours ou activités pédagogiques lorsque cet instrument peut causer des blessures ;
4. l'introduction ou la détention, sans raison légitime, par l'élève au sein de l'établissement ou  dans son voisinage de tout instrument, outil, objet tranchant, contondant ou blessant ;
5. le fait d'extorquer, à l'aide de violences ou de menaces, des fonds, valeurs, objets, promesses d'un autre élève ou d'un membre du personnel dans l'enceinte de l'établissement ou hors de celle-ci ;
6. le fait d'exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel une pression psychologique insupportable, par insultes, injures, calomnies ou diffamation ;
7. le fait de ne pas respecter un engagement signé par un élève majeur ou par un élève mineur et ses parents ;
8. le fait d’enregistrer, de filmer ou de prendre des photos sans l’accord de la direction ou des personnes concernées et de diffuser ce matériel par quelque moyen que ce soit.

Préalablement à toute exclusion définitive, l'élève, s'il est majeur, ou ses parents  sont invités par lettre recommandée avec accusé de réception, par le chef d'établissement qui leur expose les faits et les entend.  Cette audition a lieu au plus tôt le quatrième jour ouvrable qui suit la notification. Le cas échéant, un procès-verbal de carence est établi et la procédure se poursuit.

Si la gravité des faits le justifie, l'élève peut être écarté provisoirement de l'établissement pendant la durée de la procédure d'exclusion définitive.

L'exclusion définitive est prononcée par le chef d’établissement après avoir pris l'avis du Conseil de classe.

L'exclusion définitive, dûment motivée, est signifiée par lettre recommandée avec accusé de réception à l'élève majeur ou aux parents de l'élève mineur.

7.7. L'exclusion définitive peut être prononcée également lorsque l'élève majeur ne suit pas assidûment et régulièrement les activités d'enseignement notamment lorsque le total de ses absences non justifiées excède 20 demi-journées.

7.8. Les indisciplines graves ou répétées peuvent être sanctionnées par une exclusion temporaire du cours.  L'élève exclu se rend auprès du chef d'établissement ou de son délégué (surveillant-éducateur). Cependant les indisciplines graves ou répétées peuvent aussi être sanctionnées par une exclusion définitive.  C'est le cas lorsque l'élève n'effectue pas les sanctions reçues, et ce sans justification.

7.9. L'absence, sans motivation préalable, à une retenue sera automatiquement sanctionnée par une journée d'exclusion temporaire.  L'absence à plusieurs retenues sans motivation préalable sera sanctionnée par une exclusion définitive.

7.10. Tout usage d'appareils pouvant perturber l'ambiance et le calme nécessaires à l'activité scolaire (comme baladeur, GSM, IPod, ...) sont interdits à l’Institut.  Les élèves qui en apportent, le font sous leur propre responsabilité.  Les appareils peuvent être confisqués, ils seront alors récupérés après une période de 2 semaines.

7.11. D'une manière générale, les élèves respectent les consignes des professeurs et des éducateurs, qui auront à coeur de les leur expliquer.  En cas de contestation, l'élève pourra prendre contact avec le professeur titulaire de classe, ou le délégué de la direction, de manière à régler l'éventuel différend.